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 Apprendre à lire une carte grise

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jacotte
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jacotte


Féminin Nombre de messages : 46778
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MessageSujet: Apprendre à lire une carte grise   Apprendre à lire une carte grise EmptyMer 17 Fév - 7:15:19

Le certificat d’immatriculation, souvent appelé “Carte grise” n’est pas qu’un indispensable sésame pour circuler avec votre véhicule.

Il répertorie toutes les caractéristiques techniques du véhicule ainsi que des informations importantes concernant son propriétaire.



A. Numéro d'immatriculation

On retrouve le numéro d’immatriculation qui est "attribué à vie" au véhicule sous le format AB-123-CD. C'est ce numéro qui se trouve également sur les plaques d'immatriculation du véhicule.

B. Date de la première immatriculation du véhicule

La date de la première immatriculation du véhicule correspond à la date à laquelle le véhicule a été autorisé pour une mise en circulation (= date d’édition de la première carte grise).

C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule

C.1 Nom et prénom du propriétaire du véhicule : identité du vendeur du véhicule, nom et prénom identiques à ceux inscrits sur le certificat de cession.

C.4a Mention précisant que la personne indiquée en C.1 est propriétaire du véhicule

C.4.1 Nombre des personnes étant titulaires de la carte grise ainsi que nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule : identité du (ou des) éventuel(s) cotitulaire(s) pouvant disposer du véhicule. En fonction de la démarches, ces personnes doivent apparaitre sur le certification de cession ou sur le formulaire de demande d’immatriculation.

C.3 Adresse complète où le véhicule est immatriculé : l’adresse indiquée correspond à la résidence du titulaire principale du véhicule. Tous les courriers concernant le véhicule seront automatiquement envoyés à cette adresse : carte grise originale, contraventions, etc. En cas de changement d’adresse, le titulaire reçoit une étiquette qu’il devra coller à cet endroit.

D. Informations générales concernant le véhicule

D.1 Marque du véhicule : Nom de la marque du véhicule écrit en toute lettre.

D.2 Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule : code utilisé reprenant le type, la variante et la version du véhicule.

D.2.1 Code National d’Identification du type : ce numéro CNIT est utilisé lors de l’importation d’un véhicule depuis un Etat membre vers un autre Etat membre de l’Union Européenne.

D.3 Dénomination commerciale : C’est le nom commercial du véhicule (exemple TWINGO ou 307).

E. Numéro d’identification du véhicule

Ceci est le numéro unique d’identification (ou numéro de série) du véhicule. On retrouve ce numéro à plusieurs endroits dans le véhicule afin de pouvoir identifier le véhicule en cas d’accident. Il s'agît du numéro VIN (Vehicle Identification Number).

F. Information sur les masses maximales du véhicule

F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocyclettes (en kg) : cette masse est établie par le constructeur, anciennement connu sous le nom de P.T.A.C. : Poids Total Autorisé en Charge. Si ce poids est dépassé, le véhicule peut devenir incontrôlable notamment au niveau du freinage et de la tenue de route.

F.2 Masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg) : c’est la masse établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle ne concerne que le véhicule.

F.3 Masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg) : anciennement connu sous le nom de P.T.R.A, Poids Total Roulant Autorisé. Il s'agit de la masse établie par le pays où le véhicule est immatriculé, elle prend en compte la masse du véhicule + la masse de tout autre dispositif tracté par le véhicule.

G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)

Cette masse correspond à celle du poids du véhicule en l’état incluant la masse du conducteur (+80kg).

G.1 Poids à vide national

H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation

Sauf cas particulier, cette période est illimitée et le champ reste vide.


I. Date du certificat

Date d’établissement de la présente carte grise.

J. Catégorie du véhicule (CE)

Les différents types de véhicules sont classés par catégories identiques dans l’Union Européenne : M1 pour les véhicules destinés au transport de personnes (comme les voitures) avec un maximum de neuf places assises, N1 concerne les véhicules destinés au transport de marchandises comme les utilitaires, etc.

J.1 Genre National : Il s’agit du type du véhicule, exprimé en code – VP pour véhicule particulier ou voiture, CTTE pour véhicule utilitaire léger, MTT1 / MTT2 pour les motos, CYCL pour les scooters, etc. Le genre national détermine entre autres les taxes et régimes applicables lors de l’immatriculation.

J.2 Carrosserie (CE) :  indique le code de carrosserie du véhicule ; les différentes carrosseries ont été codifiées au niveau européen. AA correspond par exemple à une berline, BE à un pick-up,

J.3 Carrosserie (désignation nationale) :  renseigne le code national de la carrosserie du véhicule (BREAK, BUS, SOLO, AGRICOLE, CABR, etc.).

K. Numéro de réception par type (si disponible)

Ce champ renseigne sur le numéro de réception concernant le véhicule si celui-ci est disponible. On différencie la réception communautaire par type, la réception nationale ou la réception à titre isolé. Le numéro de réception se trouve également sur le justificatif de conformité du véhicule.

P.1 Cylindrée (en cm3) : indique le volume déplacé par le vilebrequin dans le moteur lors d’un aller-retour ou d’un tour dans le cas d’un dispositif rotatif. On exprime couramment cette donnée en litre pour les voitures et en cm3 pour les motocyclettes.

P.2 Puissance nette maximale (en kW) : la puissance nette maximale s’obtient en multipliant le couple du moteur par sa vitesse de rotation.

P.3 Type de carburant ou source d’énergie : indique par une abréviation le type de carburant du véhicule comme par exemple ES pour essence, GO pour gazole ou EL pour électricité..

P.6 Puissance administrative nationale : plus connu sous le nom de « Chevaux fiscaux », cette donnée a un lien direct avec le tarif de la carte grise. En effet, le calcul est directement basé sur le nombre de chevaux fiscaux multiplié par le prix du cheval fiscal de la région. Plus le véhicule est puissant plus le coût de la carte grise augmente.

Q. Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocyclettes)

Aussi connu sous le nom de puissance massique, il s’obtient en divisant la puissance du moteur par le poids du véhicule. Cette donnée est un indicateur sur l’accélération du véhicule et déterminant pour la catégorie de permis de conduire nécessaire.

S.1 Nombre de places assises : indique le nombre de places assises maximum pour le véhicule incluant celle du conducteur.
S.2 Nombre de places debout : c’est le nombre de places debout maximum (ex : dans le cas d’un bus)

U.1 Niveau sonore à l’arrêt (en dB(A)) : Indique en décibels le niveau sonore du véhicule lorsque celui-ci est à l’arrêt. Cette donnée est toujours en relation avec la vitesse moteur renseignée en U.2.

U.2 Vitesse du moteur (en min^-1) : Indique la vitesse de rotation du moteur correspondant au niveau sonore du véhicule.

V.7 Rejet de CO2 (en g/km) : indique le taux d’émissions de de CO2 rejeté dans l’air sur un km en conduite de croisière.  Cette donnée peut être déterminante par exemple pour le coût de la carte grise et ne concerne que les véhicules ayant été mis en circulation après juin 2004.

V.9 Indication de la classe environnementale de réception CE : mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE.

X.1 Date d’échéance du Contrôle Technique actuel : cette date est ensuite mise à jour par les vignettes collées directement sur le Certificat d’Immatriculation lors de chaque contrôle technique.

Y. Détail des taxes de carte grise

Y.1 Montant de la taxe régionale (tous les montants sont en €)

Y.2 Montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (en euros)

Y.3 Montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l'écotaxe

Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation (11,00 €)

Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation (2,76€)

Y.6
Montant total des taxes et de la redevance (Y.1+Y.2+Y.3+Y.4+Y.5)

Z. Mentions spécifiques :  


La lecture de ces repères est commune à toutes les cartes grises des Etats membres de l’Union Européenne. Cependant certains d’entre eux sont facultatifs, ceci explique le saut de certains repères. Les mentions spécifiques concernent les véhicules de collection, les véhicules écoles, etc.

Numéro de formule de la carte grise

Chaque certificat d’immatriculation SIV est identifié par une référence de document unique : le numéro de formule. Il s’agit d’une combinaison alphanumérique composée de 4 chiffres, deux lettres et 5 chiffres : 2009ZZ00000. Les 11 caractères du numéro de formule représentent la référence d’édition de la carte grise. En effet, les 4 premiers chiffres correspondent à l’année d’édition du présent certificat d’immatriculation. Les 7 caractères suivants sont attribués en respectant une chronologie nationale d’impression des cartes grise.

Le numéro de formule est présent à trois endroits sur la carte grise. Vous le trouverez sur le coupon détachable sous le numéro d’immatriculation et dans la bande MRZ (machine-readable zone) en bas de la carte grise. Le même numéro de formule est également renseigné sur le verso sous l’inscription « CERTIFICAT D’IMMATRICULATION ».

Apprendre à lire une carte grise CarteGrise_details




Certificat Provisoire d'Immatriculation (CPI) : savoir le lire et le comprendre


Ce document est une carte grise temporaire qui vous permet de circuler le temps de recevoir le certificat d'immatriculation définitif. Ce document est valable un mois, le temps de recevoir sa carte grise définitive par recommandé en provenance de l'Imprimerie Nationale située à Charleville-Mézières (08). Toutefois, il n'est pas autorisé de circuler à l'étranger avec un certificat provisoire d’immatriculation.


Le CPI réunit toutes les informations présentes sur une carte grise comme le nouveau numéro d'immatriculation, l'identité du nouveau titulaire du véhicule, les caractéristiques techniques du véhicule, la date de mise en circulation du véhicule ou encore le montant des taxes payées au Trésor Public.



Apprendre à lire une carte grise CPI_Details

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