Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle ?

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Message  jacotte le Jeu 21 Nov - 1:31:11

Une maladie professionnelle (MP), est définie comme étant une affection liée à l’exposition plus ou moins prolongée de l’assuré, à un risque physique, chimique ou biologique, lors de l’exercice sa profession.

La maladie professionnelle peut également être causée par les conditions dans lesquelles le salarié exerce son activité professionnelle.

Il existe des tableaux des maladies professionnelles, recensant l’ensemble des pathologies liées au travail.

Lorsque le salarié est en arrêt de travail pour une maladie professionnelle, il peut percevoir une indemnisation sous forme d’indemnités journalières (IJ) ou de rente, versée pour compenser la perte de revenus.

Cependant, c’est notamment la reconnaissance de la maladie professionnelle, par la caisse d’Assurance maladie, qui va ouvrir des droits spécifiques à une rémunération ou à la prise en charge des soins de l’assuré.

Mon affection n’est pas inscrite sur la liste des maladies professionnelles : que faire ?
Si l’affection :


Ne figure pas dans la liste des maladies professionnelles, mais qu’elle a entraîné un taux d’incapacité permanente (IPP) d’au moins 25 %, ou le décès du salarié

OU

Ne remplit pas l’ensemble des conditions énoncées dans le tableau des maladies professionnelles (durée d’exposition, délai de prise en charge, liste limitative de travaux, etc.)
elle peut cependant être reconnue comme une maladie professionnelle, s’il est établi que l’affection est directement causée par le travail habituel du salarié.

Pour faire reconnaître une maladie professionnelle, l’assuré peut saisir le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP), qui décide du caractère professionnel de la maladie. L’avis du CRRMP prime sur celui de la caisse d’Assurance maladie.

Pour saisir le CRRMP, l’assuré doit s’adresser à sa caisse d’Assurance maladie et constituer un dossier qui doit comprendre toutes les preuves attestant d’une maladie professionnelle (avis motivé du médecin du travail, rapport du médecin-conseil de la Sécurité sociale, de l’employeur, etc.).




Quand déclarer une maladie professionnelle ?


Le salarié en arrêt de travail pour maladie professionnelle, doit en faire la déclaration sous quinzaine, à sa caisse d’Assurance maladie (ou dans un délai de 2 ans, à compter de la date où la caisse est informée du lien possible entre la maladie et l’activité professionnelle).

L’assuré doit notamment envoyer :

Les 4 premiers volets du formulaire cerfa n°60-3950 : « Déclaration de maladie professionnelle »

Les 2 premiers volets du certificat médical initial (cerfa n° 11138*03) établi par son médecin, qui précise la maladie et la date de sa 1ère constatation médicale

L’attestation de salaire établie par son employeur via le formulaire cerfa n°11137*03, (sauf si l'employeur l'adresse directement à la caisse d'Assurance maladie)

Le salarié conserve :

Le volet 5 du formulaire « Déclaration de maladie professionnelle »

Le volet 3 du certificat médical

Le volet 4 du certificat médical intitulé « certificat d'arrêt de travail », doit être adressé par le salarié à son employeur.

La CPAM se charge ensuite d'instruire le dossier et de se prononcer sur le caractère professionnel ou non de la maladie.
Elle doit rendre une réponse à l’assuré sous un délai de 3 mois, renouvelable en cas d’investigations complémentaires. Pour statuer du caractère professionnel de la pathologie, la CPAM peut demander des informations à l’employeur de l’assuré déclarant une maladie professionnelle, en lui envoyant notamment des questionnaires.



Tableaux des maladies professionnelles

Régime général


RG 1 Affections dues au plomb et à ses composés
RG 2 Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
RG 3 Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
RG 4 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
RG 4 BIS Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
RG 5 Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
RG 6 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
RG 7 Tétanos professionnel
RG 8 Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
RG 9 Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
RG 10 Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
RG 10 BIS Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
RG 10 TER Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
RG 11 Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
RG 12 Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après
RG 13 Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
RG 14 Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile
RG 15 Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés
RG 15 BIS Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés
RG 15 TER Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques
RG 16 Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
RG 16 BIS Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
RG 18 Charbon
RG 19Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
RG 20Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
RG 20 BIS Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
RG 20 TER Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
RG 21Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié
RG 22Sulfocarbonisme professionnel
RG 23Nystagmus professionnel
RG 24Brucelloses professionnelles
RG 25Affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille.
RG 26Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
RG 27Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
RG 28Ankylostomose professionnelle
RG 29Pression supérieure à la pression atmosphérique
RG 30Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
RG 30 BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
RG 31Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides et leurs sels
RG 32Affections professionnelles provoquées par le fluor et ses composés
RG 33Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
RG 34Organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques
RG 36Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
RG 36 BIS Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés du pétrole
RG 37Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
RG 37 BIS Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
RG 37 TER Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
RG 38Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
RG 39Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
RG 40Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques
RG 41Maladies engendrées par bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
RG 42Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
RG 43Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
RG 43 BIS Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique
RG 44Particules de fer et d'oxyde de fer
RG 44 BIS Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
RG 45Hépatites virales A, B, C, D et E
RG 46Mycoses cutanées
RG 47Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
RG 49Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
RG 49 BIS Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
RG 50Affections provoquées par la phénylhydrazine
RG 51Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants (*)
RG 52Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère.
RG 52 BIS Carcinome hépatocellulaire provoqué par l'exposition au chlorure de vinyle monomère
RG 53Affections dues aux rickettsies
RG 54Poliomyélites
RG 55Affections professionnelles dues aux amibes
RG 56Rage professionnelle
RG 57Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
RG 58Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
RG 59Intoxications professionnelles par l'hexane
RG 61Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
RG 61 BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium
RG 62Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
RG 63Affections provoquées par les enzymes
RG 64Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
RG 65Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
RG 66Rhinites et asthmes professionnels
RG 66 BIS Pneumopathies d'hypersensibilité
RG 67Chlorure de potassium dans les mines de potasse
RG 68Tularémie
RG 69Vibrations et chocs transmis au système main/bras
RG 70Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
RG 70 BIS Carbures métalliques frittés ou fondus
RG 70 TER Poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
RG 71Affections oculaires dues au rayonnement thermique
RG 71 BIS Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
RG 72Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
RG 73Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
RG 74Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
RG 75Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
RG 76Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu de soins
RG 77Périonyxis et onyxis
RG 78Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances
RG 79Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif
RG 80Kératoconjonctivites virales
RG 81Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyle)éther
RG 82Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
RG 83Pression inférieure à la pression atmosphérique
RG 84Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel
RG 85Affection engendrée par les nitrosoguanidine ou nitrosourée
RG 86Pasteurelloses
RG 87Ornithose-psittacose
RG 88Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
RG 89Affection provoquée par l'halothane
RG 90Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
RG 91Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
RG 92Infections professionnelles à Streptococcus suis
RG 93Particules en circulation dans les puits de mine de charbon
RG 94Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
RG 95Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
RG 96Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus
RG 97Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
RG 98Manutention manuelle de charges lourdes
RG 99Hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant
RA 1Tétanos professionnel
RA 2 Ankylostomose professionnelle
RA 4 Charbon professionnel
RA 5 Leptospiroses
RA 5 BIS Maladie de Lyme
RA 6 Brucelloses
RA 7 Tularémie
RA 8 Sulfocarbonisme professionnel
RA 10Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
RA 11Organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides anticholinestérasiques et carbamates anticholinestérasiques.
RA 12Maladies causées par le mercure et ses composés
RA 13Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile
RA 13 BIS Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane
RA 14Affections causées par les ciments
RA 15Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle
RA 16Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
RA 18Maladies causées par le plomb et ses composés
RA 19Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
RA 19 BIS Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
RA 20Affections provoquées par les rayonnements ionisants
RA 21Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques
RA 22Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins
RA 23Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
RA 25Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
RA 25 BIS Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers
RA 26Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
RA 28Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
RA 28 BIS Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
RA 29 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
RA 30 Rage professionnelle
RA 33Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
RA 34Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
RA 35Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
RA 35 BIS Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
RA 36Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
RA 38Poliomyélite
RA 39Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
RA 40Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
RA 41Intoxications professionnelles par l'hexane
RA 42Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
RA 43Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
RA 44Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique
RA 45Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
RA 46Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels
RA 47Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
RA 47 BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
RA 48Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel
RA 49Affections dues aux rickettsies
RA 50Pasteurelloses
RA 51Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
RA 52Psittacose
RA 53Lésions chroniques du ménisque
RA 54Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
RA 55Infections professionnelles à Streptococcus suis
RA 56Infections professionnelles à hantavirus
RA 57Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
RA 57 BIS Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes
RA 58Maladie de Parkinson provoquée par les pesticides
RA 59Hémopathies malignes provoquées par les pesticides





Régime agricole




RA 1 Tétanos professionnel
RA 2 Ankylostomose professionnelle
RA 4 Charbon professionnel
RA 5 Leptospiroses
RA 5 BIS Maladie de Lyme
RA 6 Brucelloses
RA 7 Tularémie
RA 8 Sulfocarbonisme professionnel
RA 10 Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
RA 11 Organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides anticholinestérasiques et carbamates anticholinestérasiques.
RA 12 Maladies causées par le mercure et ses composés
RA 13 Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile
RA 13 BIS Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane
RA 14 Affections causées par les ciments
RA 15 Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle
RA 16 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
RA 18 Maladies causées par le plomb et ses composés
RA 19 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
RA 19 BIS Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
RA 20 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
RA 21 Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques
RA 22 Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins
RA 23 Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
RA 25 Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
RA 25 BIS Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers
RA 26 Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
RA 28 Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
RA 28 BIS Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
RA 29 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
RA 30 rage professionnelle
RA 33 infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
RA 34 Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
RA 35 Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
RA 35 BIS Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
RA 36 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
RA 38 Poliomyélite
RA 39 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
RA 40 Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
RA 41 Intoxications professionnelles par l'hexane
RA 42 Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
RA 43 Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
RA 44 Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique
RA 45 Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
RA 46 Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels
RA 47 Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
RA 47 BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
RA 48 Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel
RA 49 Affections dues aux rickettsies
RA 50 Pasteurelloses
RA 51 Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
RA 52 Psittacose
RA 53 Lésions chroniques du ménisque
RA 54 Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
RA 55 Infections professionnelles à Streptococcus suis
RA 56 Infections professionnelles à hantavirus
RA 57 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
RA 57 BIS Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes
RA 58 Maladie de Parkinson provoquée par les pesticides
RA 59 Hémopathies malignes provoquées par les pesticides

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