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 Attention aux contrefaçons !

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jacotte
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jacotte


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MessageSujet: Attention aux contrefaçons !   Attention aux contrefaçons ! EmptyMer 19 Juil - 10:31:25

Les produits contrefaits représentent selon les secteurs de 5 à 9 % du commerce mondial : un enjeu colossal !


En France le nombre des articles contrefaits saisis en 2004 s'élève à 3,5 millions, en augmentation de 76 % par rapport à l'année précédente, soit un manque à gagner estimé à 6 milliards d'euros et une perte de 30 000 emplois. Nous sommes donc tous concernés.


Qu'est-ce qu'un produit contrefait ?

C'est un produit fabriqué et distribué hors des circuits légaux, donc hors de tout contrôle et de toute fiscalité, et qui peut présenter des risques graves pour le consommateur.
Il prend la caractéristique et parfois la marque d'un modèle original pour créer la confusion.
A l'origine, la contrefaçon se contentait de copier quelques marques emblématiques (sacs Vuitton, parfums Dior, montres Rolex).
Mais elle s'est étendue peu à peu à de très nombreux secteurs : produits informatiques et électriques, CD et DVD, cigarettes, jouets, électroménager, pièces détachées (y compris en automobile et aviation), alcools, vêtements, médicaments, etc.


Comment le reconnaître ?


Il peut être difficile de reconnaître un produit contrefait, surtout lorsqu'il reproduit une marque ou un logo connus. Attention avant tout au prix : s'il est très bas, il y a toutes chances qu'il s'agisse de contrefaçon... mais ce critère seul n'est pas suffisant, car de plus en plus d'objets bien imités se vendent cher.
D'autres critères peuvent vous aider :
- Le lieu d'achat : De nombreux produits achetés sur les foires et marchés, dans certains magasins de discount, braderies ou solderies, lors de ventes à domicile, sur les plages ou à la sauvette sont suspects.
Il convient d'y ajouter les ventes sur Internet, en particulier sur les sites de ventes aux enchères.
- Les logos, les marques et la qualité : Ils sont souvent imités de façon imparfaite, mais il est vrai que le meilleur contrôle consiste à rapprocher un objet douteux d'un autre dont la marque est authentique.
Les finitions et coutures, les matières employées, les qualités au toucher résistent mal à un examen attentif.
- Les mentions légales : Doivent être visibles les noms et adresses du fabricant et de l'importateur, les normes de fabrication, la mention d'un service après-vente ou d'un service consommateurs,les conseils de sécurité, la notice d'emploi en un français correct (pour des produits vendus en France), si possible apposition d'une marque de qualité (NF pour les normes françaises, ou CE pour les normes européennes).


Quelles précautions d'achat ?
- Vérifiez tous les critères de reconnaissance ci-dessus.
- N'achetez que dans les circuits commerciaux éprouvés : pharmacies et para-pharmacies pour les médicaments, parfumeries, réseaux de distribution ayant pignon sur rue. Pour les ventes par correspondance, évitez les organismes étrangers peu connus et vérifiez l'existence d'adresses et de contacts.
Evitez les achats sensibles sur Internet.
- En cas de doute sur un produit, demandez des explications, et sans réponse saisissez les pouvoirs publics (gendarmerie, police, douanes, DGCCRF).


Quels sont les risques encourus ?

- Risques sanitaires : Ils concernent les médicaments et produits de soins.
Non seulement leur efficacité peut être faible ou nulle, mais certains dosages ou additifs peuvent les rendre dangereux.
Les conséquences sur la santé peuvent être graves, avec des lésions ou des atteintes irréversibles, voire des décès.
Les vins et alcools peuvent être nocifs.
Enfin vêtements, accessoires de mode et cosmétiques peuvent contenir des éléments allergisants ou même cancérigènes.
- Risques d'accidents : Pour des raisons d'économie évidente, les produits contrefaits ne répondent pas aux critères de sécurité légaux.
On peut donc rencontrer des produits informatiques ou électriques qui vont endommager des équipements ou générer des incendies, des jouets présentant un risque d'ingestion, toxiques ou inflammables, du petit matériel ménager pouvant provoquer des brûlures ou électrocution, et surtout des probabilités d'accidents graves avec des pièces détachées d'automobile, de cycles ou même d'aviation.

Attention : vous être responsable et les sanctions peuvent être lourdes

Détenir ou importer une contrefaçon est un délit.
Vous pouvez être contrôlé non seulement au passage des frontières, mais à tout moment sur le terrritoire national.
Et que vous soyez de bonne foi ou non, vous risquez des sanctions douanières, mais aussi pénales, selon la gravité du délit.
- Sanctions douanières : Tout consommateur risque la confiscation du produit imité, une amende comprise entre 1 et 2 fois la valeur de l'objet authentique et jusqu'à 3 ans d'emprisonnement.
Si le produit contrefait est dangereux pour la santé et la sécurité publiques ou fait l'objet d'un véritable trafic, on peut aller jusqu'à 5 fois la valeur de l'objet et 10 ans de prison.
- Sanctions pénales : Fabriquer, vendre, mais aussi importer des produits contrefaits peut entraîner des amendes allant jusqu'à 500 000 euros et 5 ans d'emprisonnement, ainsi que le paiement de dommages et intérêts à la société lésée.

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